Quartz de synthèse, le dossier complet de MDY

Un plan de cuisine fini et une tranche de quartz de synthèse en cours de façonnage ne présentent pas, selon les connaissances scientifiques actuelles, le même danger.

Pour les professionnels qui fabriquent, façonnent et installent les plans de cuisine en quartz de synthèse

Lorsqu’un matériau contenant de la silice cristalline est découpé, percé, meulé, rainuré, poli ou rectifié, ces opérations produisent une poussière extrêmement fine, appelée silice cristalline respirable.

Invisible à l’œil nu, cette poussière peut pénétrer profondément dans les poumons.

L’Anses (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail), dans son avis scientifique n°2015-SA-0236 du 25 avril 2019, établit un lien direct entre l’exposition professionnelle à la silice cristalline et :

• la silicose ;
• le cancer broncho-pulmonaire ;
• la bronchopneumopathie chronique obstructive ;
• l’emphysème ;
• certaines maladies auto-immunes ;
• ainsi que certaines pathologies rénales ou fibroses pulmonaires.

Les fabricants de quartz de synthèse (qui approvisionnent donc les marbreries qui, elles, découpent sur mesure les tranches pour les transformer en plan de cuisine, en table ou en plan vasque) mentionnent eux-mêmes ces dangers dans leurs fiches de données de sécurité.

Retrouvez ici l’article d’El País consacré à l’affaire judiciaire de Vigo

Un reportage de France 3 pour le 19/20 résume assez bien la problématique sanitaire liée à la fabrication puis au façonnage des plans de cuisine en quartz de synthèse.

Un autre, diffusé sur France Inter le 22 septembre 2018 Cuisine : les plans de travail au quartz de synthèse sont-ils toxiques ? | France Inter, évoque également le sujet et pousse la réflexion plus loin en présentant les interrogations sanitaires alors soulevées autour de l’utilisation du quartz de synthèse comme plan de travail.

Dans ses rapports 160620-01 & 170124-01, l’IRES a ainsi notamment identifié :

• 13 composés organiques volatils détectés, dont quatre quantifiés ;
• 9 aldéhydes et cétones, dont quatre quantifiés ;
• 20 composés organiques volatils (COV) ou semi-volatils identifiés qualitativement ;
• 17 hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dont cinq quantifiés ;
• 7 phtalates quantifiés dont le DBP, le DIBP, le DEHP, le DINP ou le DIDP ;

Le DBP, ou phtalate de dibutyle, et le DIBP, ou phtalate de diisobutyle, sont deux substances distinctes appartenant à la famille des phtalates.

Dans l’Union européenne, ils sont classés toxiques pour la reproduction de catégorie 1B et reconnus pour leurs propriétés perturbant le système endocrinien pour la santé humaine. Ils figurent parmi les substances extrêmement préoccupantes au sens du règlement REACH.

• plusieurs éléments inorganiques, notamment du zinc, du baryum, du cobalt, du cadmium, du plomb, du cuivre et du vanadium.

Voici la conclusion du rapport 160620-01 de l’IRES, sans troncature ni modification :

« Un nombre important de substances potentiellement dangereuses pour la santé a été mis en évidence dans le matériau soumis à l’essai.

Les COV et les COSV (HAP, phtalates …) sont susceptibles de contaminer l’air ambiant par simple chauffage du matériau. De plus, en raison de sa teneur en cadmium, il ne peut pas être considéré comme un déchet inerte.

En conséquence, il est recommandé :

• de limiter l’utilisation du matériau ;
• de porter des équipements de protection individuels (EPI) adaptés lors de la manipulation et du travail du matériau (découpe) ; »

La conclusion du rapport 170124-01 est quasiment identique.

• Sur le 1er échantillon testé (objet du rapport P174241 DE/1 du LNE), après vieillissement par abrasion, le LNE :
• a mesuré une migration du DBP (Dibutylphtalate) de 0,72 mg/kg, soit 2,4 fois la limite de migration spécifique applicable de 0,30 mg/kg dans le cas du vieillissement par abrasion.
• a qualifié de « non négligeable » la migration du DIBP après les trois vieillissements.
• Sur le 2ème échantillon testé (objet du rapport P174241 DE/2 du LNE), après vieillissement thermique, le LNE a relevé une migration du DIBP jugée « non négligeable », en plus d’une décoloration de l’échantillon.

En clair, sur l’une des deux références testées, après avoir artificiellement vieilli et rayé le matériau, un phtalate -le DBP- migre au-delà de la limite utilisée par le LNE pour sa comparaison.

Sur la seconde référence, aucune limite applicable n’est dépassée.

Ces résultats constituent un signal concernant le vieillissement des produits testés, mais ils ne permettent pas d’affirmer que tous les quartz de synthèse présentent le même comportement.

L’Australie interdit depuis le 1er juillet 2024 la fabrication, la fourniture, la transformation et l’installation des plans, panneaux et dalles relevant de sa définition réglementaire de la pierre artificielle (l’ « engineered stone »).

La définition australienne vise notamment les produits contenant au moins 1 % de silice cristalline, fabriqués en associant des matières minérales naturelles à des constituants chimiques, puis durcis.

L’interdiction ne concerne pas les plans déjà installés. Leur réparation, leur modification limitée, leur dépose ou leur élimination restent possibles dans des conditions strictement encadrées.

Retrouvez ici le reportage de la chaine 9 News Australia sur le sujet ou ici la communication du gouvernement australien

En mai 2026, l’autorité californienne compétente a engagé un processus visant à interdire la fabrication et l’installation des produits en pierre artificielle contenant plus de 1 % de silice cristalline.

Une réunion officielle consacrée au projet de réglementation d’urgence s’est tenue le 31 juillet 2026. À la date de mise à jour de cette page, le processus réglementaire est toujours présenté comme étant en cours.

Retrouvez ici :

• le communiqué de la Direction des relations Industrielles de l’Etat de Californie
• le reportage de BFMTV du 15 août 2026 sur les conséquences sanitaires du travail du quartz de synthèse.

En France, les travaux exposant aux poussières de silice cristalline alvéolaire sont classés parmi les procédés cancérogènes depuis 2021, mais le quartz de synthèse n’est pas interdit en tant que produit.

Une interdiction nationale serait juridiquement plus complexe dans le cadre du marché unique européen : elle constituerait une réglementation technique susceptible d’entraver la libre circulation des marchandises et devrait notamment être notifiée à la Commission européenne, justifiée par des éléments sanitaires suffisants et soumise à l’examen des autres États membres.

En 2013, le quartz de synthèse représentait une part importante de notre activité. Renoncer à ce matériau n’était donc ni simple ni commercialement avantageux.

Alertée par les nausées à répétition chez certains de nos marbriers lors du façonnage de plans de cuisine en quartz de synthèse et faute d’obtenir des réponses sur la composition du matériau auprès de notre fournisseur espagnol, MDY a préféré cesser de commercialiser et de façonner ce matériau.

Voici nos démarches résumées en quelques dates clés :

2013 – Arrêt du quartz de synthèse

Suite aux maux de tête et à des malaises de certains salariés les jours où du quartz de synthèse était façonné, par mesure de précaution, nous avons cessé de commercialiser et de façonner ce matériau.

À ce stade, ces observations ne constituaient ni un diagnostic médical ni la démonstration scientifique d’un lien de causalité avec le matériau. Elles conduisaient néanmoins la société à s’interroger sur sa composition et sur les poussières ou substances susceptibles d’être générées pendant son façonnage.

Les deux rapports de l’IRES portent les références 160620-01 et 170124-01. Ce sont eux que MDY cite dans ses publications de janvier 2017 et dans son courrier aux pouvoirs publics du 1er février suivant.

Sur l’échantillon principal, le laboratoire dénombre des composés organiques volatils, des aldéhydes et cétones, des hydrocarbures aromatiques polycycliques, des phtalates et plusieurs éléments inorganiques. La liste chiffrée de ces identifications, substance par substance, figure plus haut sur cette page, dans la section consacrée aux rapports IRES.

La conclusion du rapport 160620-01 tient en quelques lignes. Le laboratoire y relève un nombre important de substances potentiellement dangereuses pour la santé dans le matériau soumis à l’essai, il note que les COV et les COSV sont susceptibles de contaminer l’air ambiant par simple chauffage et que la teneur en cadmium interdit de considérer le matériau comme un déchet inerte.

Il recommande d’en limiter l’utilisation et de porter des équipements de protection individuels adaptés lors de la manipulation et du travail du matériau, dont la découpe. La conclusion du rapport 170124-01 est quasiment identique.

Cette conclusion est reproduite plus haut sur cette page, entre guillemets et sans troncature ni modification. C’est elle que MDY publie en janvier 2017 et transmet aux pouvoirs publics le 1er février suivant.

L’A.St.A World-Wide est une association internationale regroupant les fabricants de pierres agglomérées et ayant notamment pour objet la représentation et la promotion des plans de cuisine en quartz de synthèse.

Le 14 avril 2017, elle assigne MDY en référé devant le tribunal de commerce de Versailles.

L’association estime que les publications de MDY constituent :

• une campagne de dénigrement à l’encontre des fabricants de quartz ;
• un trouble manifestement illicite ;
• et un dommage imminent pour ses membres, les industriels des pierres synthétiques.

Elle demande notamment :

• l’arrêt de toute communication dénigrant le quartz ;
• la suppression des articles, vidéos et publications évoquant les analyses IRES ou la nocivité du matériau ;
• la publication de la décision sur le site de MDY et dans 60 Millions de consommateurs ;
• et, à titre subsidiaire, la désignation d’un expert judiciaire.

Suite à la décision en 1ère instance, MDY confie au Laboratoire National de métrologie et d’Essais deux références de quartz de synthèse afin d’étudier leur comportement dans le temps dans leur forme solide, c’est-à-dire en plan de cuisine.

Les échantillons sont placés sous scellés par un huissier de justice avant leur envoi au laboratoire.

Trois tests de vieillissement accéléré ont été effectués :

• température, 210 °C pendant 24 heures,
• rayonnement ultraviolet, exposition pendant 1 000 heures,
• abrasion, rayures réalisées avec un peigne en acier sous une charge de 3 kg.

Ce que chaque test cherche à reproduire de la vie d’un plan de cuisine est expliqué plus haut sur cette page, dans la section consacrée aux essais du LNE. Les 2 échantillons ont ensuite été placés au contact de différents simulants alimentaires afin de rechercher la migration de plusieurs composants.

Le 22 février 2018, la cour d’appel de Versailles infirme l’ordonnance de référé du 10 mai 2017.

Elle estime qu’en raison :

• du droit d’alerte en matière de santé publique ;
• des interrogations persistantes et légitimes sur la nocivité du matériau ;
• et de l’état du débat scientifique ;

le caractère manifestement illicite du dénigrement n’est pas établi avec l’évidence nécessaire dans le cadre d’une procédure de référé.

La cour ordonne parallèlement une expertise judiciaire destinée à rechercher si les plans en quartz de synthèse présentent un danger pour les consommateurs dans des conditions normales d’utilisation.

La provision destinée à financer cette expertise doit être avancée par l’A.St.A.

L’association ne consigne pas la somme demandée et l’expertise judiciaire n’est donc jamais réalisée.

Cosentino SA (chiffre d’affaires annuel : 1,6 milliard d’euros) et Cosentino Surfaces France assignent MDY, leur ancien client, devant le tribunal de commerce de Paris.

Ces deux sociétés reprochent notamment à MDY une atteinte à l’image de leurs produits, un trouble commercial et une perte de marge.

Le 22 février 2021, MDY est condamnée :

• à verser 100 000 euros aux sociétés Cosentino au titre de leur préjudice moral ;
• à retirer plusieurs contenus de son site Internet et de ses réseaux sociaux ;
• à verser 15 000 euros au titre des frais de procédure.

MDY fait appel le 5 mars 2021.

Décision citée, jugement du tribunal de commerce de Paris du 22 février 2021

Dans son arrêt du 4 mars 2020, la Cour de cassation rappelle qu’une entreprise peut alerter sur un sujet d’intérêt général, mais à trois conditions :

• l’information doit concerner un sujet d’intérêt général ;
• elle doit reposer sur une base factuelle suffisante ;
• elle doit être exprimée avec une certaine mesure.

La Cour reconnaît que la santé publique constitue bien un sujet d’intérêt général.

Elle considère toutefois que les rapports de l’IRES (NDLR : qui devaient être complétés par ceux ordonnés par la cour d’appel de Versailles ; mais l’A.St.A n’ayant pas consigné la provision mise à sa charge pour la réalisation des tests scientifiques complémentaires, ils n’ont jamais pu être réalisés) ne constituent pas une base suffisante pour affirmer de manière catégorique que le quartz était dangereux « lors de l’utilisation quotidienne en cuisine ».

L’arrêt de 2018 est ainsi cassé sur ce point et l’affaire est renvoyée devant une autre formation de la cour d’appel de Versailles.

Décision citée, arrêt de la cour de cassation du 4 mars 2020

Le 21 février 2024, la cour d’appel de Paris relève que, compte tenu notamment du rapport de l’Anses publié en 2019, la base factuelle de l’alerte de MDY n’apparaît plus insuffisante. Elle considère néanmoins que plusieurs propos employés par MDY étaient trop péremptoires et qu’ils manquaient de la mesure nécessaire. Elle retient en conséquence des actes de dénigrement et fixe l’indemnisation à 20 000 euros au titre du préjudice commercial et 30 000 euros au titre du préjudice moral.

Le 24 avril 2024, MDY forme un pourvoi en cassation (enregistré sous le numéro) H 24-14.477.

• Arrêt de la cour d’appel de Paris du 21 février 2024
• Mémoire ampliatif

La justice a tranché :

• Certaines communications anciennes de MDY étaient formulées de manière trop catégorique et préjudiciable aux sociétés du groupe Cosentino.
• Les analyses de composition IRES ne suffisaient pas, à elles seules, à démontrer un danger pour le consommateur dans les conditions normales d’utilisation.

La justice n’a pas tranché :

• Elle n’a pas remis en cause la réalité des risques professionnels -aujourd’hui documentés- liés à l’exposition aux poussières de silice cristalline respirable lors de la fabrication et du façonnage du matériau.
• Elle n’a pas conclu que les migrations constatées par le LNE n’existaient pas.
• Elle n’a pas réalisé l’expertise judiciaire qui devait étudier le danger éventuel dans les conditions normales d’utilisation et ainsi n’a pas pu se prononcer sur le niveau de dangerosité des quartz de synthèse.

En revanche, au regard :

• des risques graves et largement documentés pour les professionnels exposés aux poussières de silice cristalline respirable ;
• de la présence, dans les échantillons analysés, de substances présentant des classifications sanitaires préoccupantes (certaines étant classées comme cancérigènes, d’autres comme étant potentiellement des perturbateurs endocriniens…);
• des résultats scientifiques révélant la migration de certains composants chimiques du quartz de synthèse vers des simulants alimentaires,
• du recul historique apporté par d’autres risques sanitaires, tels que le plomb ou l’amiante, pour lesquels la connaissance des dangers et les premières mesures de protection ont précédé de plusieurs années, voire de plusieurs décennies, les réelles interdictions :
• l’emploi de la céruse et de certains produits plombifères a ainsi été interdit dans les travaux de peinture en bâtiment à compter de 1949,
• concernant l’amiante, l’asbestose a été reconnue comme maladie professionnelle dès 1945 et des règles spécifiques de protection des travailleurs ont été instaurées en 1977, tandis que l’interdiction complète de l’amiante en France n’est intervenue qu’en 1997,

Enfin, depuis quelques années, les fabricants développent des pierres artificielles contenant moins de silice cristalline, voire présentées comme n’en contenant pas.

Pour les professionnels qui fabriquent, façonnent et installent les plans de cuisine en quartz de synthèse « nouvelle génération »

Une étude expérimentale publiée en 2025 dans Scientific Reports suggère que cette réduction peut diminuer certains mécanismes toxicologiques liés à la silice cristalline. Les auteurs ne concluent toutefois pas à l’innocuité générale de ces nouvelles formulations : les charges minérales utilisées en remplacement, les résines et les poussières composites qu’elles génèrent nécessitent encore des évaluations toxicologiques complémentaires.